Retrouvez ici les procès verbaux des conseils communautaires.
Les procès verbaux des conseils communautaires reprennent l’intégralité des délibérations votées.
Le nombre total de sièges de conseillers communautaires composant l’organe délibérant de la Communauté de Communes Coeur de Maurienne Arvan s’établit à 41 membres. Le Conseil Communautaire, à travers ses délibérations, gère les affaires de la 3CMA.
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